Règlement du jeu Newsletter MSDN

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1. OBJET
2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
3. DEROULEMENT DE L’OPERATION
4. COMMENT SE FAIRE REMBOURSER LES FRAIS DE PARTICIPATION
5. DESIGNATION DES GAGNANTS
6. LES LOTS
7. LIMITATION DE RESPONSABILITE
8. CONVENTION DE PREUVE
9. CAS DE FORCE MAJEURE / RESERVE DE PROLONGATION
10. DONNEES NOMINATIVES
11. LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION
12. DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT

1. OBJET

• 1.1 La société Microsoft France Société par Actions Simplifiée au capital de 4 240 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry, sous le numéro B 327 733 184, ayant son siège social au 18 avenue du Québec, ZAC de Courtabœuf, 91140 Villebon sur Yvette (ci-après dénommée « Microsoft France »),

  Organise, exclusivement sur Internet, un jeu gratuit et sans obligation d'achat ou de paiement quelconque dénommé « Jeu Newsletter MSDN » (ci-après le « Jeu » ou l’ « Opération »), et dont le règlement complet sera disponible à l’adresse Internet : https://msdn2.microsoft.com/fr-fr/flash/bb435012.aspx » (ci après le « Site »).

• 1.2 Le Jeu se déroule du 1er mai 2007 au 31 mai 2007 inclus, tous les jours.

  Il consiste en l’inscription à la newsletter MSDN pour les participants qui n’y sont pas inscrits ou en la personnalisation de la newsletter MSDN pour les participants y étant déjà inscrits, suivi d’un tirage au sort.

  L’inscription à la newsletter MSDN ou sa personnalisation ainsi que l’accès au jeu sont gratuits et se font au moyen de formulaires présents sur le Site.

• 1.3 La qualité de gagnant est subordonnée à la validité de la participation du participant (le « Participant »).

• 1.4 La participation au Jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois, règlements (notamment fiscaux) et autres textes applicables en France. Le Règlement s’applique par conséquent à tout Participant qui participe au Jeu.

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2. CONDITIONS DE PARTICIPATION

• 2.1 Pourront participer à l’Opération les personnes physiques résidant en France métropolitaine (y compris la Corse), âgées de seize (16) ans au moins.

  Les mineurs, âgés de seize (16) ans au moins, peuvent également participer au Jeu, à condition que leurs parents (ou la personne exerçant sur eux l’autorité parentale) les aient préalablement et expressément autorisés à le faire. La participation des mineurs au Jeu implique qu’ils ont effectivement préalablement obtenu cette autorisation, et Microsoft se réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment, a fortiori lors de l’attribution des lots. Microsoft France serait contrainte de disqualifier tout mineur qui serait dans l’incapacité de fournir ce justificatif dans les délais qui lui seraient impartis. La disqualification d’un mineur ayant gagné entraîne l’attribution de son lot au Gagnant de remplacement, dans l’ordre du tirage au sort.
  La participation de toute personne résidant dans les DOM TOM ou hors de France ne pourra être prise en compte.

• 2.2 Ne peuvent participer à l’Opération les personnes ne répondant pas aux conditions susvisées ainsi que :

  i) les mandataires sociaux et employés de Microsoft France, de toute société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun avec elle ;
  ii) les personnes ayant collaboré à l’organisation de l’Opération.

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3. DEROULEMENT DE L’OPERATION

• 3.1 Pour participer à l’Opération, le Participant doit :
  - remplir le formulaire d’inscription à la newsletter Microsoft MSDN s’il n’est pas déjà inscrit à cette newsletter,
  - ou remplir le formulaire de personnalisation de la newsletter Microsoft MSDN s’il est déjà inscrit à cette newsletter.
  Ces formulaires sont disponibles en ligne sur le Site.
• 3.2 La participation est limitée à une seule par foyer (même nom, même adresse) et ce pendant toute la durée du Jeu. Toute participation additionnelle d’un même foyer sera considérée comme nulle.
• 3.3 Toute participation au Jeu ne sera considérée comme valide qu’à partir de l’instant où Microsoft France a pu valablement recevoir le formulaire d’inscription à la newsletter ou le formulaire de personnalisation de la newsletter dûment complété.
• 3.4 La clôture des participations au Jeu aura lieu le 31 mai 2007 à Minuit. Toute participation enregistrée par Microsoft France après cet instant ne sera pas prise en compte.

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4. COMMENT SE FAIRE REMBOURSER LES FRAIS DE PARTICIPATION

Les frais de connexion seront remboursés par retour de timbres ou virement bancaire ou chèque, sur simple demande effectuée par tout Participant dans les conditions indiquées ci-dessous, de même que les frais d'affranchissement de cette demande.

Celle-ci devra être faite sur papier libre indiquant, pour permettre toute vérification, ses nom, prénom, adresse postale, ainsi que la date et l'heure d'envoi de son formulaire de participation.

Cette demande devra être envoyée par courrier postal au plus tard dans les 8 jours suivant la date de sa participation (le cachet de la poste faisant foi), à l'adresse suivante :

Microsoft France
Division DPE
Jeu « Newsletter MSDN»
18, avenue du Québec
Courtabœuf 1
91140 Villebon sur Yvette

Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du Participant ayant participé au Jeu pour lequel il est demandé le remboursement des frais de connexion.

Par ailleurs, un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir, que s’il y a eu un débours réel de la part du Participant sous peine d’être passible de poursuites pour escroquerie.

Il est rappelé que tout accès au Site s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que, notamment, connexion par ADSL, câble, ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est, dans ce cas, contracté par l’internaute, pour son usage de l’Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site pour participer à l’opération ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.

Microsoft France se réserve le droit d’effectuer toute vérification qu’elle estimerait utile, de demander tout justificatif et d’engager le cas échéant, toute poursuite.

Les frais de connexion, et ceux d'affranchissement pour cette demande, seront remboursés généralement dans les trente (30) jours suivant la réception de la demande, selon les modalités suivantes :
•  pour les frais de connexion : sur la base d’un temps de connexion largement suffisant, estimé à 5 minutes de communication locale, pour participer au Jeu, au tarif maximum en vigueur.
•  pour les frais d'affranchissement : sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur.

Une seule demande de remboursement des frais de connexion par Joueur sera prise en compte pour toute la durée du Jeu.

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5. DESIGNATION DES GAGNANTS

• 5.1 Un tirage au sort sera effectué dans les quinze (15) jours après la clôture des participations. Ce tirage au sort sera réalisé sous le contrôle de Maîtres Agnus et Parker, parmi tous les Participants ayant complété et validé en ligne dans le délai imparti le formulaire d’inscription à la newsletter Microsoft MSDN ou le formulaire de personnalisation de la newsletter Microsoft MSDN. Ce tirage au sort désignera les vingt (20) gagnants qui se verront attribuer un lot chacun. Il sera également désigné vingt (20) gagnants de remplacement éventuels, pour le cas où il s'avérerait après vérification qu'un ou plusieurs Participants tirés au sort n'avait pas la qualité pour participer, avait fait une fausse déclaration, ou pour tout autre motif entraînant la nécessité d'attribuer le lot à une autre personne, notamment si le courrier adressé au gagnant revenait avec la mention "N'habite pas à l'adresse indiquée".
• 5.2 Du seul fait de l'acceptation de son lot, le Participant gagnant autorise expressément Microsoft France à utiliser ses nom, prénom, image, ainsi que l'indication de sa ville et de son département de résidence, dans le cadre de tout message/manifestation publicitaire ou promotionnel, sur tout support, ainsi que sur La Newsletter et les autres sites de Microsoft France, en France et à l'étranger, pendant une durée de un 1 (un) an, sans que cette utilisation ne puisse ouvrir d'autres droits que le lot gagné.

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6. LES LOTS

• 6.1 Les vingt (20) lots mis en jeu sont décrits ci-dessous :

  - Le premier Participant tiré au sort se verra attribuer un (1) assistant personnel HTC P3300 d’une valeur approximative de cinq cent quatre-vingt dix-neuf (599) euros TTC.

  - Le deuxième Participant tiré au sort se verra attribuer un (1) assistant personnel HTC S620 d’une valeur approximative de trois cent quatre-vingt dix-neuf (399) euros TTC.

  - Les dix-huit (18) Participants suivants tirés au sort se verront attribuer, chacun, un (1) T-shirt Newsletter MSDN d’une valeur approximative de vingt (20) euros TTC.

  Les deux premiers lots sont uniquement constitués par un seul appareil, à l’exclusion de toute autre chose. Le gagnant pourra l’utiliser à son choix, soit uniquement comme organiseur personnel sans avoir à débourser quoi que ce soit, soit avec en plus sa fonction téléphone, en souscrivant un abonnement approprié à ses frais.

• 6.2 Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Jeu n’ont pas de valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué. Microsoft sera libre de substituer, à tout lot initialement prévu dans la dotation, un lot d’une valeur au moins égale, de la même marque ou d’une marque différente, ou sa contre-valeur en numéraire au choix de Microsoft.

• 6.3 Les gagnants seront informés de leur gain par courrier électronique à l’adresse indiquée sur le formulaire de participation. Ils seront contactés et recevront le bon d’échange leur permettant de bénéficier de leur lot, dans un délai de 5 semaines après le tirage au sort.

• 6.4 Les lots offerts ne comprennent que ce qui est indiqué, à l’exclusion de tout autre chose. Ils ne peuvent donner lieu, de la part du gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit, sous réserve du jeu de la garantie du constructeur des matériels donnés en lots.

• 6.5 La valeur indiquée pour les lots est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation. Pour les assistants personnels donnés en premier et second lots, elles correspondent au prix public TTC couramment pratiqué ou estimé à la date de rédaction du règlement. Pour les T-shirt constituant les lots suivants, qui sont produits non pour être vendus, c’est leur prix de revient TTC qui est indiqué.

• 6.6 Avant la remise de son lot, chaque gagnant devra remplir les conditions définies dans le Règlement et justifier de son identité.

• 6.7 Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

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7. LIMITATION DE RESPONSABILITE

• 7.1 La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
• 7.2 En conséquence, Microsoft France ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
  - du contenu des services consultés sur la Newsletter et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur les Site de Microsoft;
  - de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
  - de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Jeu ;
  - de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
  - de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
  - des problèmes d'acheminement ;
  - du fonctionnement de tout logiciel ;
  - des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique;
  - de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
  - de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un Participant.
• 7.3 Il est précisé que Microsoft France ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d'une connexion à leur messagerie. Il appartient à tout Joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne à sa boîte de messagerie et la participation des Joueurs au Jeu se fait sous leur entière responsabilité.

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8. CONVENTION DE PREUVE

• 8.1 Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, Microsoft France pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Microsoft France, notamment dans ses systèmes d'information.

• 8.2 Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.

  Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Microsoft France dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

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9. CAS DE FORCE MAJEURE / RESERVE DE PROLONGATION

• 9.1 La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le Jeu devait être modifié, écourté ou annulé. Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute date annoncée.
• 9.2 Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt chez Maîtres AGNUS et PARKER, et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne et tout Participant sera réputé l’avoir acceptée du simple fait de sa participation au Jeu, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Jeu.
• 9.3 Microsoft France se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises.
• 9.4 Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s’inscrire puis de participer au Jeu sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Joueur devant s’inscrire et participer au Jeu sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne l’élimination du Participant.
• 9.5 En cas de manquement de la part d’un Participant, Microsoft France se réserve la faculté d’écarter de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.

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10. DONNEES NOMINATIVES

Les coordonnées de tous les Participants seront utilisées conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Chaque Participant a un droit d'accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant.

Les informations nominatives peuvent être utilisées par Microsoft France pour répondre aux demandes et pour proposer ses produits et ceux de ses partenaires, sauf désaccord de la part du participant.

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11. LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION

• 11.1 Le Règlement est exclusivement régi par la loi française.
• 11.2 Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par Microsoft France ou Maîtres AGNUS et PARKER, dans le respect de la législation française.

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12. DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT

• 12.1 Le Règlement complet est déposé chez Maîtres AGNUS et PARKER, Huissiers de Justice associés, 11 Quai Anatole France, 75007 PARIS.

• 12.2 Il est possible de consulter et d’imprimer le Règlement sur le Site.

• 12.3 Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne, sur simple demande adressée à :

  Microsoft France
  Division DPE
  Jeu « Newsletter MSDN»
  18, avenue du Québec
  Courtabœuf 1
  91140 Villebon sur Yvette

  Timbre remboursé sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur, sur simple demande accompagnant la demande du Règlement.

• 12.4 Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant le Jeu.

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